Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
Délibérations du comité syndical du 13/12/2022
- DEL-2022-69 Avenant 5 transport scolaire
- DEL-2022-70 Remise gracieuse partielle Costentin marché fabrication et pose mobilier
- DEL-2022-71 Avenant 3 lot 2 DSP Tanéo
- DEL-2022-72 Convention de partenariat W&F prise en charge frais de transport élèves boursiers secondaire
- DEL-2022-73 Marché gré à gré maintenance SAEIV Tanéo
Délibérations du comité syndical du 30/09/2022
- DEL-2022-54 Modif DEL-2022-43 à ester en justice dans le cadre des référés
- DEL-2022-55 habilitation à ester en justice dans le cadre de l’orniérage de la voie TCSP – Néobus
- DEL-2022-56 Avenant n°2 convention prêt AFD
- DEL-2022-57 Réforme matériels et local de vente desmazures
- DEL-2022-58 Accord local de dématérialisation de la chaine comptable
- DEL-2022-59 Convention de partenariat Ville de Nouméa maitrise d’ouvrage délégué travaux giratoire ouen toro CA 17-22
- DEL-2022-60 Convention DEL PS rechargement Pass Tanéo
Délibérations du comité syndical du 09/08/2022
- DEL-2022-37 Modification organisation SMTU
- DEL-2022-38 Convention PS CA 2017-2022 tranche 2022 aérodrome Magenta et poste Boulari
- DEL-2022-39 Offre de réaménagement de prêt du SMTU avec la Banque Des Territoires
- DEL-2022-40 Protocole d’accord COLAS/SECAL orniérage voie Néobus
- DEL-2022-41 Marché gré à gré SAEIV radio
- DEL-2022-42 Avenant 9 DSP Tanéo lot 1
- DEL-2022-43 Habilitation de la présidente à ester en justice
Délibérations du comité syndical du 21/06/2022
- DEL-2022-27 Désignation CCSPL
- DEL-2022-28 Désignation Jury de concours
- DEL-2022-29 Désignation CAO
- DEL-2022-30 Désignation CDSP
- DEL-2022-31Compte de gestion 2021
- DEL-2022-32 Compte administratif 2021
- DEL-2022-33 Affectation des résultats 2021
- DEL-2022-34 Modification organisation du SMTU
- DEL-2022-35 Avenants SLT Néobus
Délibérations de 2021
Délibérations du comité syndical du 31/11/2021
- DEL-2021-56 Autorisation spéciale dépenses d’investissement 2022
- DEL-2021-57 Rémunération du personnel SMTU pour la période Covid du 7/09/21 au 11/10/21
- DEL-2021-58 Modif DEL-2020-38 Composition CAO SMTU
- DEL-2021-59 Modif DEL-2020-39 Composition CDSP SMTU
- DEL-2021-60 Indemnité de conseil TPS 2021
- DEL-2021-61 Convention de partenariat CCAS MONT-DORE pour la prise en charge d’aides au transport pour les bénéficiaires du Pass sénior
- DEL-2021-62 Convention de partenariat DPJEJ pour le rechargement de Pass Tanéo en faveur des jeunes qui lui sont confiés par décision judicaire
- DEL-2021-63 Modif DEL-2020-54 Gamme tarifaire Tanéo
- DEL-2021-64 Modif CGV Tanéo version 3
- DEL-2021-65 Marché de fabrication, stockage des fondations et pose des mobiliers aux points d’arrêts du réseau Tanéo
- DEL-2021-66 Avenant 1 19C27 relative à l’exploitation de la SLT et du système de priorité aux feux de la ligne Néobus sur les communes de Nouméa et Dumbéa
Délibérations du Comité Syndical du 31/08/2021
- DEL-2021-34 Modif DEL-2021-28 affectation des résultats 2020
- DEL-2021-35 Modif DEL-2021-06 répartition contributions 2021 des collectivités membres
- DEL-2021-42 DM1
- DEL-2021-43 Remise gracieuse partielle AEI
- DEL-2021-44 Avenant 7 DSP Tanéo lot 1
- DEL-2021-45 Version 2 projet de convention CGV Tanéo
- DEL-2021-46 Convention DEL PS rechargement Pass Tanéo en faveur des demandeurs d’emploi
- DEL-2021-47 Avenant 1 convention GNC rechargement Pass Tanéo en faveur des ayants-droits de la DFPC
Délibérations du Comité Syndical du 01/06/2021
- DEL-2021-26 Compte de gestion 2020
- DEL-2021-27 Compte administratif 2020
- DEL-2021-28 Affectation des résultats 2020
- DEL-2021-29 Modif DEL-2018-87 AP renouvellement mobiliers points d’arrêts
- DEL-2021-30 Convention VILLE DE NOUMEA/SMTU participation financière CA 2017-2022 Op. I-6-1 aménagements de voirie en faveur des TC tranches 2021-2022
- DEL-2021-31 Convention PROVINCE SUD/SMTU participation financière CA 2017-2022 Op. I-6-1 aménagements de voirie en faveur des TC tranches 2021-2022
- DEL-2021-32 Convention de partenariat WALLIS&FUTUNA prise en charge frais de transport terrestre élèves boursiers scolarisés en NC à compter du 1/01/2020
- DEL-2021-33 Avenant 6 DSP Tanéo lot 1
Délibérations du comité syndical du 27/04/2021
- Délibération n°DEL-2021-16 Rémunération du personnel SMTU du 9/03/21 au 1/04/21
- Délibération n°DEL-2021-17 Modification AP Systèmes
- Délibération n°DEL-2021-18 Modification AP aménagements de voirie
- Délibération n°DEL-2021-19 Marché entretien mobiliers Tanéo
- Délibération n°DEL-2021-20 Marché entretien stations et voie TCSP
- Délibération n°DEL-2021-21 Marché prestations évolution DAT
- Délibération n°DEL-2021-22 Conditions Générales de Vente Tanéo
Délibération du comité syndical du 16/03/2021
- Délibération n°DEL-2021-05 Reprise anticipée des résultats
- Délibération n°DEL-2021-06 Répartition contributions 2021 des collectivités membres
- Délibération n°DEL-2021-07 Budget 2021
- Délibération n°DEL-2021-08 Indemnité TPS du 01 08 2020 au 31 12 2020
- Délibération n°DEL-2021-09 Réforme et vente d’un véhicule SMTU
- Délibération n°DEL-2021-10 Avenant 2 marché transport scolaire 19M48
- Délibération n°DEL-2021-11 Avenant 1 maquette baisse des charges 2020 lot 1 DSP Tanéo
Délibérations de 2020
Délibérations du comité syndical du 08/12/2020
- DEL-2020-76 DM N°2 2020
- DEL-2020-77 Autorisation des dépenses d’investissement au titre de l’exercice 2021
- DEL-2020-78 Avenant 1 à la convention de partenariat passée avec le CCAS MT-DORE pour la prise en charge d’aides au transport pour les bénéficiaires du PASS SENIOR
- DEL-2020-79 Convention de partenariat passée avec le CCAS MT-DORE pour la prise en charge d’aides au transport pour les bénéficiaires du PASS SENIOR pour l’année 2021
- DEL-2020-80 Avenant n°5 à la DSP pour l’exploitation du réseau de transport Tanéo du Grand Nouméa lot 1
- DEL-2020-81 Baisse des charges pour l’année 2020 au contrat de DSP pour l’exploitation du réseau de transport Tanéo du Grand Nouméa lot 1
- DEL-2020-82 Suspension des pénalités prévues aux 2 contrats de DSP pou l’exploitation du réseau de transport Tanéo du Grand Nouméa lots 1 et 2 du 12 octobre 2019 au 31 décembre 2020
- DEL-2020-83 Avenant 1 au marché défiscalisation LODEOM prestation de service sur l’arrangement de l’opération de financement en défiscalisation du matériel roulant BHNS Néobus et des systèmes d’exploitation Néobus
- DEL-2020-84 Avenant 5 à la convention de mandat Néobus SECAL/TRANSAMO
- DEL-2020-85 Avenant 1 au contrat de prêt avec l’Agence Française de Développement
Délibérations du Comité Syndical du 01/10/2020
- DEL-2020-65 approuvant le budget supplémentaire 2020 du SMTU
- DEL-2020-66 autorisant le paiement de l’indemnité de conseil de M. le Trésorier de la province Sud au titre de l’année 2020 arrêtée au 31 juillet 2020
- DEL-2020-67 autorisant la réforme et la vente d’un véhicule, de mobiliers, de matériels de bureau et de matériels informatiques du SMTU
- DEL-2020-68 modifiant la délibération n°DEL-2019-120 du 11 décembre 2019 portant approbation de l’organisation du SMTU à compter du 1er janvier 2020
- DEL-2020-69 portant nomination par intérim du Directeur Général du SMTU
- DEL-2020-70 portant approbation de l’avenant n°2 au marché de fourniture et pose de mobilier aux points d’arrêts du réseau Tanéo
- DEL-2020-71 déclarant sans suite la procédure de Délégation de Service Public pour l’expérimentation d’un service de navettes maritimes sur le Grand Nouméa
- DEL-2020-72 portant organisation d’un service de navettes maritimes entre le Mont-Dore et Nouméa pour l’année 2021
- DEL-2020-73 portant approbation du protocole de débouclage de la procédure de défiscalisation
Délibérations du Comité Syndical du 28/08/2020
- Délibération n°DEL-2020-48 Compte de gestion 2019
- Délibération n°DEL-2020-49 Compte administratif 2019
- Délibération n°DEL-2020-50 Affectation des résultats 2019
- Délibération n°DEL-2020-51 Répartition des contributions au titre de l’année 2020 des collectivités membres
- Délibération n°DEL-2020-52 Rémunération du personnel SMTU pour la période Covid-19
- Délibération n°DEL-2020-53 Convention de partenariat entre le Gouvernement de la NC et le SMTU pour le rechargement de Pass Tanéo en faveur des ayants-droits de la formation professionnelle continue
- Délibération n°DEL-2020-54 Modification de la gamme tarifaire Tanéo
- Délibération n°DEL-2020-55 Avenant 1 contrat de prêt Néobus CDC
- Délibération n°DEL-2020-56 Avenant 4 au marché d’étude et de fourniture d’un système d’aide à l’exploitation et à l’information voyageurs
Délibération du comité syndical du 04/08/2020
- Délibération n°DEL-2020-30 Détermination du nombre de vice-présidents
- Délibération n°DEL-2020-31 Election du Président SMTU
- Délibération n°DEL-2020-32 Election du 1er vice-président SMTU
- Délibération n°DEL-2020-33 Election du 2ème vice-président SMTU
- Délibération n°DEL-2020-34 Election du 3ème vice-président SMTU
- Délibération n°DEL-2020-35 Election du 4ème vice-président SMTU
- Délibération n°DEL-2020-36 Désignation nominative du Bureau SMTU
- Délibération n°DEL-2020-37 Désignation des membres de la CCSPL SMTU
- Délibération n°DEL-2020-38 Détermination des membres de la CAO SMTU
- Délibération n°DEL-2020-39 Détermination des membres de la CDSP SMTU
- Délibération n°DEL-2020-40 Détermination des membres du Jury de concours SMTU
- Délibération n°DEL-2020-41 Désignation des représentants SMTU au GART
- Délibération n°DEL-2020-42 Délégation au Président SMTU de certaines attributions du CS
Délibérations du comité syndical du 25/02/2020
- Délibération n° DEL-2020-04 DM n°1 2020
- Délibération n° DEL-2020-05 Marché exploitation d’un service de navettes maritimes 2020
- Délibération n° DEL-2020-06 Avenant n°4 DSP Tanéo lot 1
- Délibération n° DEL-2020-07 Convention province Sud gestion voie bus et arrêts transport en commun Tanéo rue Lèques
- Délibération n° DEL-2020-08 Médiation devant le Tribunal Administratif relative au préjudice commercial avec l’entreprise L’ENNEADE SARL du fait des travaux Néobus
Délibérations de 2019
Délibérations du comité syndical du 11/12/2019
- DELIBERATION N° DEL-2019-111: AVENANT 2 DSP TANEO LOT 1
- DELIBERATION N° DEL-2019-118 : BP 2020
- DELIBERATION N° DEL-2019-119 : AP PHASES ULTERIEURES TCSP
- DELIBERATION N° DEL-2019-120 : REORGANISATION SMTU AU 01 01 2020
- DELIBERATION N° DEL-2019-121 : AUTORISATION A VILLE DE DUMBEA NAVETTES GRATUITES ENTRE PARC FAYARD ET PARC PROVINCIAL LA DUMBEA
- DELIBERATION N° DEL-2019-122 : CONVENTION CHT VOIE NEOBUS
Délibérations du comité syndical du 19/11/2019
- DELIBERATION N° DEL-2019-109 : DOB 2020
- DELIBERATION N°DEL-2019-110 : MODIFICATION GAMME TARIFAIRE RESEAU TANEO
- DELIBERATION N° DEL-2019-112 : AVENANT 3 DSP TANEO LOT 1
- DELIBERATION N° DEL-2019-113 : CONVENTION VILLE DU MONT-DORE TARIFS SENIORS RESEAU TANEO
- DELIBERATION N° DEL-2019-114 : CONVENTION VILLE DE PAITA TARIFS SENIORS RESEAU TANEO
Délibérations du comité syndical du 10/09/2019
- DELIBERATION N° DEL-2019-97 : APPROBATION PTU
- DELIBERATION N° DEL-2019-98 : ACQUISITION FONCIERE LOT 1 PARTIE K1 SECTION KOUTIO NEOBUS ENTRE SCI KOUTIO ET SMTU
- DELIBERATION N° DEL-2019-99 : ACCORD TRANSACTIONNEL NEOBUS SODEXMA (GIFI)
- DELIBERATION N° DEL-2019-100 : ACCORD TRANSACTIONNEL NEOBUS CHEZ VINCENT
- DELIBERATION N° DEL-2019-101 : ACCORD TRANSACTIONNEL NEOBUS LE MUGUET
- DELIBERATION N° DEL-2019-102 : ACCORD TRANSACTIONNEL NEOBUS CHEZ JOSTINA
- DELIBERATION N° DEL-2019-103 : REFUS DEMANDE INDEMNISATION NEOBUS L’ENNEADE
- DELIBERATION N° DEL-2019-104 : REFUS DEMANDE INDEMNISATION NEOBUS EHD
- DELIBERATION N° DEL-2019-105 : REFUS INDEMNISATION NEOBUS NC PANDA
- DELIBERATION N° DEL-2019-106 : CONVENTION PROVINCE SUD AIDE PROVINCIALE TARIFS SENIORS RESEAU TANEO
Délibérations du Comité Syndical du 16/07/2019
- DELIBERATION N° DEL-2019-72 : COMPOSITION NOMNATIVE DU BUREAU
- DELIBERATION N° DEL-2019-73 : DESIGNATION DES MEMBRES CCSPL
- DELIBERATION N° DEL-2019-74 : DESIGNATION DES MEMBRES CAO
- DELIBERATION N° DEL-2019-75 : DESIGNATION DES MEMBRES CDSP
- DELIBERATION N° DEL-2019-76 : DESIGNATION DES MEMBRES JURY DE CONCOURS
- DELIBERATION N° DEL-2019-77 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS GART
- DELIBERATION N° DEL-2019-78 : DELEGATION A M. LE PRESIDENT DE CERTAINS POUVOIRS
- DELIBERATION N° DEL-2019-79 : HABILITATION DE M. LE PRESIDENT A ESTER EN JUSTICE DANS L’AFFAIRE GIE TCN
- DELIBERATION N° DEL-2019-80 : DM N°1
- DELIBERATION N° DEL-2019-81 : CREATION AP AMENAGEMENTS DE VOIRIE EN FAVEUR DES TC
- DELIBERATION N° DEL-2019-82 : MODIFICATION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC SMTI
- DELIBERATION N° DEL-2019-83 : INDEMNITE DE CONSEIL TPS ANNEE 2019
- DELIBERATION N° DEL-2019-84 : AVENANT 1 A LA CONVENTION PROVINCE SUD DE BECHADE
- DELIBERATION N° DEL-2019-85 : AVENANT 1 A LA CONVENTION PROVINCE SUD G. LEQUES
- DELIBERATION N° DEL-2019-86 : AVENANT 4 A LA CONVENTION DE MANDAT SECAL NEOBUS
- DELIBERATION N° DEL-2019-87 : AVENANT 1 A LA CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE NOUMEA/ VILLE DE DUMBEA/ SIGN/ OPT ET SMTU
- DELIBERATION N° DEL-2019-88 : ACQUISITION PARTIE DU LOT 149 NEOBUS
- DELIBERATION N° DEL-2019-89 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC VILLE DE NOUMEA TRAVAUX CONNEXES SUPPLEMENTAIRES 2018/2019 NEOBUS
- DELIBERATION N° DEL-2019-90 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC VILLE DE DUMBEA SAUT QUALITATIF ESPACES VERTS ET PLANTATIONS NEOBUS
- DELIBERATION N° DEL-2019-91 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC SECAL TRAVAUX CONNEXES SUR EMPRISE DES TROTTOIRS ET RESEAUX DE LA ZAC CUK
Délibérations du Comité Syndical du 25/06/2019
- DELIBERATION N°DEL-2019-60 : NOMBRE DE VICE PRESIDENTS DU COMITE SYNDICAL
- DELIBERATION N°DEL-2019-61 : ELECTION DU PRESIDENT SMTU
- DELIBERATION N°DEL-2019-62 : ELECTION 1ER VICE PRESIDENT SMTU
- DELIBERATION N°DEL-2019-63 : ELECTION 2EME VICE PRESIDENT SMTU
- DELIBERATION N°DEL-2019-64 : ELECTION 3EME VICE PRESIDENT SMTU
- DELIBERATION N°DEL-2019-65 : ELECTION 4EME VICE PRESIDENT SMTU
Délibération du comité syndical du 30/04/2019
- DELIBERATION N°DEL-2019-39 : COMPTE DE GESTION 2018
- DELIBERATION N°DEL-2019-40 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018
- DELIBERATION N°DEL-2019-41 : AFFECTATION DES RESULTATS 2018
- DELIBERATION N°DEL-2019-42 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2019
- DELIBERATION N°DEL-2019-43 : MODIFICATION GAMME TARIFAIRE RESEAU TANEO
- DELIBERATION N°DEL-2019-44 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GIP HANDICAP
- DELIBERATION N°DEL-2019-45 : AUTORISATION A ENGAGER LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE LA DSP NAVETTES MARITIMES
- DELIBERATION N°DEL-2019-46 : MARCHE DE TRAVAUX DE REALISATION DES INFRASTRUCTURES DE VOIERIE SUR LES POINTS D’ARRETS
- DELIBERATION N°DEL-2019-47 : CONVENTION PROVINCE SUD DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE REALISATION DE TRAVAUX RUE DE BECHADE
- DELIBERATION N°DEL-2019-48 : CONVENTION PROVINCE SUD DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE REALISATION TRAVAUX RUE LEQUES
- DELIBERATION N°DEL-2019-49 : CONVENTION VILLE DE DUMBEA TRANSFERT DE GESTION VOIE TCSP
- DELIBERATION N°DEL-2019-50 : CONVENTION VILLES DE DUMBEA ET NOUMEA EXPLOITATION SLT ET SYSTEME DE PRIORITE AUX FEUX DE LA LIGNE NEOBUS
- DELIBERATION N°DEL-2019-51 : CONVENTION VILLES DE DUMBEA ET NOUMEA CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE EXPLOITATION SLT ET SYSTEME DE PRIORITE AUX FEUX DE LA LIGNE NEOBUS
- DELIBERATION N°DEL-2019-52 : CONVENTION VILLE DE NOUMEA MISE A DISPOSITION AGENT SLT
- DELIBERATION N°DEL-2019-53 : CONVENTION VILLE DE DUMBEA FINANCEMENT POSTE BUDGETAIRE SLT
- DELIBERATION N°DEL-2019-54: REFUS INDEMNISATION BOUTIQUE GRIFFE
- DELIBERATION N°DEL-2019-55 : REFUS INDEMNISATION PEAU D’PECHE
- DELIBERATION N°DEL-2019-56 : REFUS INDEMNISATION SNC KAPIRIERA
- DELIBERATION N°DEL-2019-57 : REFUS INDEMNISATION PHARMACIE RIVIERE SALEE
Délibérations du comité syndical du 05/03/2019
- DELIBERATION N°DEL-2019-14 : AVENANT 1 A LA DSP TANEO LOT 1
- DELIBERATION N°DEL-2019-15 : AVENANT 1 A LA DSP TANEO LOT 2
- DELIBERATION N°DEL-2019-16 : CONVENTION SECAL TRANSFERT DE GESTION VOIE TCSP
- DELIBERATION N°DEL-2019-17 : CONVENTION VILLE DE NOUMEA TRANSFERT DE GESTION VOIE TCSP
- DELIBERATION N°DEL-2019-18 : PROMESSES DE VENTE ET D’ACHAT CONCLUES ENTRE SMTU, SMTU LOCATION SA ET CARSUD
- DELIBERATION N°DEL-2019-19 : CONVENTION TRIPARTITE ENTRE SMTU, SMTU LOCATION SA ET CARSUD
- DELIBERATION N°DEL-2019-20 : CONTRAT DE VENTE ENTRE SMTU LOCATION SA ET LE SMTU
- DELIBERATION N°DEL-2019-21 : CONTRAT DE LOCATION ENTRE SMTU LOCATION SA ET CARSUD
- DELIBERATION N°DEL-2019-22 : PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LE GROUPEMENT EGIS-ETEC-ATELIER VILLES ET PAYSAGES CHARGE DE LA MOEG DU TCSP
- DELIBERATION N°DEL-2019-23 : REMISE GRACIEUSE POUR ARBE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’OUVRAGE D’ART NEOBUS N°OA8
- DELIBERATION N°DEL-2019-24 : REMISE GRACIEUSE POUR PONTONI DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’OUVRAGE D’ART NEOBUS N°OA2
- DELIBERATION N°DEL-2019-25 : REFUS DEMANDE D’INDEMNISATION SELARL PHARMACIE CENTRALE
- DELIBERATION N°DEL-2019-26 : ACCORD TRANSACTIONNEL SUR PREJUDICE COMMERCIAL SNC KAPIRIERA
- DELIBERATION N°DEL-2019-27 : ACCORD TRANSACTIONNEL SUR PREJUDICE COMMERCIAL SARL COIFFURE ASSISTANCE
- DELIBERATION N°DEL-2019-28 : CONVENTION DE FINANCEMENT PROVINCE SUD CARREFOUR ENTRE RP1 ET RP3
- DELIBERATION N°DEL-2019-29 : CONVENTION DE FINANCEMENT PROVINCE SUD CARREFOUR RP12 ET RP11
- DELIBERATION N°DEL-2019-30 : MARCHES POUR LA MISE EN PLACE D’UNE EXPERIMENTATION D’UN SERVICE DE NAVETTES MARITIMES
- DELIBERATION N°DEL-2019-31 : AUTORISATION D’ENGAGER UNE EXPERIMENTATION DE NAVETTES MARITIMES
- DELIBERATION N°DEL-2019-32 : MODIFICATION DESIGNATION DES MEMBRES CCSPL
- DELIBERATION N°DEL-2019-33 : MODIFICATION DESIGNATION DES MEMBRES CAO
- DELIBERATION N°DEL-2019-34 : MODIFICATION DESIGNATION DES MEMBRES CDSP
- DELIBERATION N°DEL-2019-35 : MODIFICATION DESIGNATION DES MEMBRES JURY DE CONCOURS
